Votre plan successoral est-il en ordre? Certains éléments de base sont peut-être déjà en place comme un testament, une assurance et une procuration, mais n’oubliez pas un autre aspect crucial pour les dentistes : votre société professionnelle.
Un plan successoral assure la protection de vos actifs pour votre avenir et vos bénéficiaires désignés, mais cela ne s’arrête pas là. Vous devriez utiliser différentes approches.
« C’est aussi une question d’équilibre », précise Meghan Davis, conseillère auprès de Gestion de patrimoine privé Cumberland, qui a aidé des dentistes à élaborer un plan successoral. L’objectif est de répondre à vos propres besoins durant votre vie, tout en maximisant ce que vous léguerez à vos bénéficiaires. C’est là que votre société dentaire peut jouer un rôle clé.
Cette stratégie permet de transférer votre patrimoine et de réduire l’impôt à payer. Prenons les bénéfices après impôts qui sont investis dans votre société dentaire. Vous êtes l’actionnaire et vous avez accumulé plus d’argent que ce que vous êtes susceptible de dépenser. Le problème? « À votre décès, votre succession devra payer beaucoup d’impôt sur la valeur de ces actions », prévient Meghan Davis.
Une solution possible astucieuse serait d’avoir recours au gel successoral si vous anticipez que la valeur de votre société va augmenter et que vous voulez léguer ces actifs à vos bénéficiaires sans qu’ils aient à payer un montant d’impôt considérable sur les gains en capital.
Un gel successoral consiste à échanger les actions ordinaires actuelles d’une société privée, qui sont détenues par l’actionnaire initial, contre des actions privilégiées. À partir de ce moment-là, la valeur des actions privilégiées cessera d’augmenter. Vous pouvez alors établir une fiducie familiale qui achètera les nouvelles actions ordinaires de la société pour une somme nominale.
En quoi cela vous aide-t-il? Les actions privilégiées sont « gelées » et les actions ordinaires sont détenues par la fiducie familiale comme des actions « de croissance ». Vous pouvez être fiduciaire et maintenir le contrôle des actions ordinaires sans toutefois les détenir directement.
Supposons que le gel successoral est mis en place lorsque votre société détient 1 million $ et que vous vous attendez à ce que la valeur de votre société atteigne 2 millions $. Dans de nombreuses années, vos actions et la succession seront toujours évaluées à 1 million $. Et la plus-value de 1 million $ sera détenue par la fiducie familiale.
« La fiducie familiale vous permet de répartir la valeur de votre société », précise Meghan Davis.
Une autre solution possible serait de dépouiller les gains en capital. Dans ce cas-ci, vous créez une deuxième société de portefeuille et transférez toutes les actions de la première société dans la nouvelle société. Il s’agit en fait d’une vente artificielle. Vous acceptez le paiement des gains en capital et payez l’impôt sur ces gains en échange de quoi vous obtenez un billet à ordre indiquant que la société a été « dépouillée » de ces fonds.
« Cela revient à payer l’impôt successoral d’avance au taux d’imposition des gains en capital », poursuit Meghan Davis.
Quand les dentistes songent à intégrer leur société dans leur plan successoral, ils doivent souvent surmonter des obstacles d’ordre financier et psychologique. Vous devez bien sûr couvrir vos propres besoins financiers. Même à cela, certains dentistes hésitent, n’étant pas certains s’ils auront besoin des actifs de leur société eux-mêmes. Alors, ils repoussent à plus tard leur planification successorale.
Voilà pourquoi il est important d’envisager différents scénarios avec votre conseiller financier pour déterminer si vous avez assez d’argent, ce qui vous donnera la confiance nécessaire pour parler de votre héritage. Meghan Davis ajoute que certains clients veulent la confirmation qu’un plan successoral comprend une « porte de sortie ». Ils seront rassurés de savoir qu’ils peuvent faire marche arrière et se réapproprier de leurs actifs, au besoin.
Intégrer votre société dentaire dans votre plan successorl est une chose complexe, alors consultez des professionnels en matière de droit, de comptabilité, d’impôt et de finances en tenant compte de votre situation financière globale. Il vous faut d’abord un plan financier solide pour pouvoir gérer votre revenu, vos placements et votre héritage de façon appropriée.
Créé il y a plus de 60 ans, le CDSPI a comme seul mandat d’offrir des programmes aux dentistes membres des associations qui transigent avec le CDSPI. Le CDSPI est un organisme sans but lucratif qui est exclusivement au service des professionnels dentaires, leur fournissant des conseils d’experts et des solutions d’assurance et de placements. Le CDSPI est fier de collaborer avec Gestion de patrimoine privé Cumberland, une des firmes indépendantes de gestion de patrimoine de premier plan au Canada.
Les renseignements fournis dans cet article ne devraient pas être considérés comme des conseils fiscaux ou en planification financière. Pour obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière, vous devriez consulter des conseillers professionnels. Le CDSPI, le CDSPI Services consultatifs Inc., Gestion de patrimoine privé Cumberland Inc. et toute autre personne déclinent toute responsabilité découlant de l’utilisation de ces renseignements.