La souffrance des tuyaux : les risques cachés des refoulements d’égouts non assurés

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Il apparaît de plus en plus clairement que l’eau potable et les eaux usées causent des dommages partout au pays. Selon Robert Tremblay, directeur des projets spéciaux du Bureau d’assurance du Canada, les refoulements d’égouts sont devenus la principale réclamation en assurance habitation, devant les incendies, le vol et le vandalisme. La Fédération canadienne des municipalités (FCM) estime que les infrastructures d’eau potable et d’eaux usées ont besoin de 31 milliards de dollars pour l’entretien de leurs systèmes et de 90 milliards de dollars sur dix ans pour les travaux de remplacement et de mise à niveau1.

Votre maison et votre cabinet dentaire sont-ils vulnérables aux dommages causés par un refoulement d’égout? Les conséquences d’un tel évènement sont désastreuses : un tuyau d’égout bouché ou endommagé peut obstruer l’écoulement naturel de l’eau dans les installations municipales de drainage, ce qui peut conduire au cauchemardesque scénario d’infiltration d’eaux usées dans votre maison ou votre entreprise. S’il est possible que votre maison soit inhabitable jusqu’à ce que le problème soit résolu, cela devient plus complexe lorsque l’infiltration survient dans votre cabinet : vous pourriez être confronté à une fermeture prolongée entraînant un long processus de remise en état, la perte de patients et la perte de revenus.

Êtes-vous à risque?

Les signes d’un dysfonctionnement du système d’évacuation des eaux usées sont souvent subtils. Soyez attentifs à vos appareils sanitaires, par exemple une toilette qui émet des gargouillis lorsque vous activez la chasse d’eau ou qui se bouche facilement, une laveuse qui refuse de s’écouler ou un lave-vaisselle qui provoque des refoulements indésirables ailleurs dans le système. Dans ce genre de situation, il est judicieux de faire appel à un plombier avant que le système de plomberie ne soit entièrement hors d’usage.

Causes des refoulements d’égouts

Si les arbres améliorent incontestablement l’attrait esthétique de nos quartiers, ils peuvent également être synonymes de désastre pour les systèmes de plomberie lorsque leurs racines s’infiltrent dans les canalisations d’eau ou d’égout. En recherchant des nutriments et de l’humidité au cours de sa croissance, un arbre peut étendre ses racines sur deux à trois fois sa hauteur. Plus l’arbre est vieux et grand, plus son système racinaire est complexe et plus il représente une menace pour les infrastructures d’égouts vieillissantes.

Même de minuscules fissures ou fuites sont une invitation à l’invasion des racines, qui s’étendent progressivement et provoquent des blocages partiels ou complets. Avec leurs surfaces poreuses, les canalisations en terre cuite des vieux quartiers sont particulièrement à risque, car les racines peuvent y provoquer des fissures même en l’absence de fuite préexistante.

Les canalisations peuvent aussi être obstruées lorsqu’on y jette des graisses ou des huiles, car ces dernières peuvent figer et bloquer le passage. Par surcroît, l’évacuation de produits inappropriés comme les serviettes en papier, les lingettes, les couches ou les produits d’hygiène féminine peut aggraver le problème. Ce n’est un secret pour personne : certains individus ne tiendront pas compte des avertissements affichés dans les toilettes de votre cabinet concernant les articles qui ne doivent pas y être jetés.

Enfin, plusieurs municipalités ont lancé des programmes obligatoires pour les propriétaires afin de s’assurer que leurs tuyaux de descente d’eau pluviale sont déconnectés du système d’égout vieillissant de la ville. En cas de fortes pluies, les égouts peuvent être surchargés, ce qui augmente le risque d’inondation des sous-sols et de rejet d’eaux polluées dans les cours d’eau locaux. En déconnectant les tuyaux de descente et en dirigeant les eaux pluviales sur le terrain, il est possible de minimiser le risque de surcharge des égouts.

Blocked drainage pipe caused by ingress of tree roots

Mesures préventives

Détourner l’eau de pluie des bâtiments en déconnectant les tuyaux de descente et en installant des rallonges peut atténuer le risque de refoulement d’égouts. De même, un aménagement paysager perméable, incluant du gazon et des plates-bandes, permet d’absorber l’eau de pluie, de réduire le ruissellement et de minimiser les risques de refoulement.

L’installation dans la canalisation d’égout d’un clapet antiretour, qui se referme automatiquement si les eaux usées commencent à refluer, constitue également une défense proactive. En outre, une pompe à puisard s’avère inestimable dans les zones de faible altitude sujettes aux inondations, car elle évacue efficacement l’eau accumulée dans les sous-sols ou les vides sanitaires. Votre compagnie d’assurance peut offrir une réduction de prime pour l’installation de ces dispositifs.

Qui paie quoi?

Si un problème de canalisation d’égout survient sur votre propriété, il vous incombe de le résoudre. Toutefois, ces canalisations s’étendent parfois au-delà des limites de propriété, comme c’est le cas des raccords au réseau municipal, qui relèvent parfois de la responsabilité du propriétaire. Comme les coûts d’infrastructure continuent d’augmenter, de plus en plus de municipalités adoptent des règlements qui stipulent spécifiquement que leur responsabilité ne concerne que la conduite principale d’égout. Il est donc préférable de contacter votre municipalité pour vérifier ce qu’il en est.

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En cas de refoulement d’égout

Une réparation des égouts prend généralement de trois à cinq jours ouvrables et, pendant ce temps, il se peut que vous soyez privé de services. En fonction de l’étendue de la contamination et des dommages structurels, le coût du nettoyage d’un refoulement d’eaux usées peut aller de quelques centaines de dollars à des dizaines de milliers de dollars et peut prendre plusieurs jours, semaines ou même mois, selon les dommages.

Les refoulements d’égouts ou de drains ne sont pas seulement dommageables pour votre propriété ou votre équipement : ils peuvent également être dangereux pour votre santé. Les eaux usées et les eaux de refoulement contiennent des bactéries, des virus et des microbes. Il est préférable de faire appel à des professionnels pour nettoyer et assainir les zones touchées ainsi qu’empêcher la formation de moisissures.

Considérations relatives aux réclamations

Le remplacement complet de la canalisation d’égout de votre maison, de votre cabinet ou de la rue est une entreprise considérable dont les coûts varient en fonction de facteurs comme la superficie, le type de sol et les disparités régionales.

La protection contre les refoulements d’égouts n’est normalement pas incluse dans les polices d’assurance entreprise ou habitation standard, mais pour une modeste surprime (généralement inférieure à 50 $), la couverture peut être ajoutée en tant qu’avenant à votre police. Voici un exemple d’avenant proposé aux clients de La Personnelle, l’assureur responsable de l’assurance auto et habitation du CDSPI*.

Rupture des canalisations d’eau et d’égout - Avenant 51

Cette assurance couvre les frais de réparation ou de remplacement de la canalisation qui amène l’eau potable à votre domicile et de la canalisation qui évacue les eaux usées. Ces tuyaux sont situés à l’extérieur de votre maison, sur votre terrain.

Par exemple, en cas de rupture de votre conduite d’eau ou d’égout, vous serez couvert pour les frais suivants, jusqu’à concurrence du montant spécifié dans votre police :

  • Excavation de votre terrain pour accéder aux canalisations endommagées
  • Réparation ou remplacement des canalisations
  • Remise en état du terrain après les travaux

Ces réparations peuvent contribuer à éviter d’autres dommages à votre propriété.

Pour les propriétés commerciales, qui ont souvent une valeur plus élevée et des besoins d’assurance plus complexes, les indemnités peuvent être beaucoup plus importantes, atteignant souvent des dizaines de milliers de dollars, en fonction de l’étendue des dommages et des coûts d’interruption des activités. Selon la région, un petit sinistre entraînant la fermeture d’un cabinet pendant trois jours peut donner lieu à une demande d’indemnisation de 45 000 $ à 68 000 $, d’après Crawford and Company, qui supervise les demandes d’indemnisation pour l’assurance Trois-en-unMC du CDSPI destinée aux cabinets dentaires.

Les risques sanitaires et les charges financières associés aux refoulements d’égouts méritent un appel rapide à votre compagnie d’assurance pour discuter de votre couverture avant qu’un incident ne se produise. Demandez à ce qu’une protection contre les refoulements d’égouts soit ajoutée à votre police.

En adoptant des stratégies préventives et en s’assurant d’avoir une couverture d’assurance suffisante, les propriétaires de résidences et de cabinets peuvent se protéger contre les sinistres causés par les eaux.

Cet article est publié à titre d’information uniquement et ne remplace pas les conseils d’un professionnel. Il convient de consulter un conseiller professionnel ou un expert au sujet de votre situation spécifique et de vos préoccupations concernant les dégâts des eaux dans votre résidence ou votre cabinet.

1Aging Infrastructure, Part 1 : The Trouble Underground — Magazine Légion

* Le programme d’assurance auto et habitation du CDSPI est souscrit par La Personnelle, compagnie d’assurances, et distribué par le CDSPI Services consultatifs Inc.

L’assurance auto et habitation du CDSPI fait l’objet de certaines conditions, limites et exclusions. Les produits, services, économies et rabais sont sous réserve de critères d’admissibilité et peuvent varier selon la province ou le territoire. Les tarifs et les rabais peuvent être modifiés sans préavis. L’assurance auto et habitation du CDSPI n’est pas offerte aux résidents du Québec. L’assurance auto n’est pas offerte aux résidents du Manitoba, de la Saskatchewan ou de la Colombie-Britannique, où il existe des régimes d’assurance gouvernementaux. Les clauses et modalités relatives aux protections décrites sont précisées au contrat d’assurance, lequel prévaut en tout temps.